Déposée le 10 février 2003 par DELBOUILLE José et DORTU Bernadette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aqua City Tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Les déposants sont DELBOUILLE José domicilié(e) 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France et DORTU Bernadette domicilié(e) 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, José Delbouille et Bernadette Dortu domicilié(e) 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France.
La marque Aqua City Tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
José Delbouille et Bernadette Dortu - 23 allée Denis Diderot - 77186 - NOISIEL - France
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Papier, carton, et produits en ces matières (papier, carton), à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Transport de personnes par bateau.
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